Éditeur(s) du site
Val 60 immobilier Clermont
Sarl VAL 60 au capital de 2000 € située 41 rue de la Republique Clermont
Téléphone 0344196186
SIRET 85185044600010
TVA FR20851850446
Carte pro CPI60012019000041701 délivrée par CCI de Beauvais 18 rue d'Allonne 60000 Beauvais
Caisse de garantie GF000005018 avec maniement de fonds auprès de Galian assurances TSA 2035 75801 08 Paris Cedex d'un montant de 120000 €
RCP 120 137 405 auprès de MMA IARD Assurances RCS Le mans 775 652 Le Mans
Médiateur de la consommation : Gie medimmoconso situé à 1 allée du Parc de Mesemena Bât A CS25222 LA BAULE Cedex 44505, email : http://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr/, site internet : https://medimmoconso.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société Val 60 immobilier VAL 60 ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.val60.com est régi par la loi française.
